Lexique Santé et bien-être

Risques psychosociaux (RPS) : définition et obligations de prévention

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Définition

Risques psychosociaux : Risques pour la santé physique et mentale nés du travail, de son organisation et des relations de travail : stress, violences internes comme le harcèlement, violences externes. Ils se préviennent comme les autres risques.

Aussi appelé

  • RPS

Les risques psychosociaux ne sont pas une affaire de fragilité individuelle. Ils naissent du travail : de sa charge, de son organisation, des relations qu’il impose. L’employeur doit les évaluer et les prévenir comme n’importe quel autre risque professionnel, et le manager de proximité en est un acteur central.

Définition

Selon l’INRS, les risques psychosociaux (RPS) recouvrent des situations de travail où sont présents, combinés ou non, du stress, des violences internes (harcèlement moral ou sexuel, conflits exacerbés entre personnes ou entre équipes) et des violences externes (insultes, menaces ou agressions venant de personnes extérieures à l’entreprise). Ils peuvent être induits par l’activité elle-même ou générés par l’organisation et les relations de travail. L’épuisement professionnel, ou burn-out, figure parmi leurs conséquences possibles sur la santé.

Les six familles de facteurs de risque

L’INRS classe les facteurs en six familles, dans la lignée du rapport du collège d’expertise sur le suivi des risques psychosociaux au travail, dit rapport Gollac (2011) :

  1. Intensité et temps de travail : contraintes de rythme, objectifs flous ou irréalistes, instructions contradictoires, longues journées, horaires imprévisibles.
  2. Exigences émotionnelles : tensions avec le public, contact avec la détresse, obligation de paraître de bonne humeur.
  3. Manque d’autonomie : peu de marges de manœuvre, pas de participation aux décisions, compétences inutilisées.
  4. Rapports sociaux dégradés : relations avec les collègues ou la hiérarchie, perspectives de carrière, procédures d’évaluation du travail.
  5. Conflits de valeurs : devoir faire un travail jugé inutile ou ne pas pouvoir faire un travail de qualité.
  6. Insécurité de la situation de travail : peur de perdre son emploi, restructurations, incertitude sur l’avenir du métier.

À distance, certains facteurs changent de visage : l’isolement dégrade les rapports sociaux, la connexion permanente intensifie le temps de travail.

Prévention : le rôle de l’employeur et du manager

L’article L4121-1 du Code du travail impose à l’employeur de protéger la santé physique et mentale des salariés par des actions de prévention, d’information et de formation, et par une organisation et des moyens adaptés. Les RPS s’évaluent comme les autres risques et figurent dans le document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP). L’INRS recommande de privilégier la prévention collective, centrée sur l’organisation du travail.

Le manager agit sur la répartition de la charge, la clarté des objectifs, la régulation des conflits et la remontée des signaux, sans se substituer au médecin du travail. Une démarche de QVCT complète cette prévention sans la remplacer ; le chapitre sur le bien-être et la charge de travail la décline pour une équipe hybride.

Termes liés

Questions fréquentes

Stress et risques psychosociaux, est-ce la même chose ?

Non. Le stress est l’une des situations que recouvrent les RPS, à côté des violences internes et externes. L’INRS le définit comme un déséquilibre entre la perception qu’une personne a des contraintes de son environnement de travail et celle de ses propres ressources pour y faire face. Ces risques s’influencent : un stress durable peut, par exemple, favoriser les tensions et les conflits entre salariés.

Une PME de quinze salariés doit-elle évaluer les risques psychosociaux ?

Oui. L’obligation de prévention de l’article L4121-1 s’applique à tous les employeurs, quelle que soit leur taille, et l’évaluation des risques doit être transcrite dans un document unique (article R4121-1). Avec au moins onze salariés, ce document est mis à jour au moins une fois par an (article R4121-2). Il l’est aussi, quelle que soit la taille de l’entreprise, lors de tout aménagement important des conditions de travail ou quand une information nouvelle sur un risque apparaît.

Le télétravail est-il un facteur de risques psychosociaux ?

Pas en soi. L’INRS souligne qu’une organisation du télétravail non adaptée peut faire apparaître des RPS, mais aussi que le télétravail peut améliorer l’équilibre entre vie professionnelle et vie privée. Il doit être pris en compte dans l’évaluation des risques de l’entreprise, avec des actions sur l’organisation du travail et sur la formation et l’information de l’encadrement et des salariés.

Sources

  1. INRS : prévenir les risques psychosociaux (RPS), ce qu’il faut retenir inrs.fr
  2. INRS : facteurs de risques psychosociaux inrs.fr
  3. INRS : télétravail, ce qu’il faut retenir inrs.fr
  4. Code du travail numérique : article L4121-1 du Code du travail (obligation de prévention) code.travail.gouv.fr
  5. Code du travail numérique : article R4121-1 du Code du travail (document unique) code.travail.gouv.fr
  6. Code du travail numérique : article R4121-2 du Code du travail (mise à jour du document unique) code.travail.gouv.fr